Mentions Légales

www.m-act.co est un site édité par M&Act de la SCOP 276, au capital de 1 750,00 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Rouen sous le numéro B 515 026 417 et ayant son siège social situé Rue George Braque, 76000 Rouen

Directeur de la publication : Aude Bernicot – aude.bernicot@m-act.co

Le site Internet https://www.m-act.co (le Site) est la propriété exclusive de M&Act.

 

Hébergement

Le site Internet est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1, SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045.

 

Propriété intellectuelle

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de M&Act et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

 

Commentaires

M&Act encourage les internautes à publier des commentaires sur le Site. Toutefois les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du Site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.

 

Responsabilité

M&Act décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. M&Act ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre M&Act et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.